Terms of Service
Bienvenue sur Atlastvfrance
Votre interaction avec notre site Web et les services d’abonnement proposés par nous est régie par les Conditions Générales suivantes.
En accédant à notre Site ou en utilisant nos Services, vous acceptez ces Conditions Générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site ou nos Services.
Utilisation des Services
1.1 Éligibilité :
Vous devez avoir au moins 18 ans ou l’âge légal dans votre juridiction pour utiliser nos Services.
En utilisant nos Services, vous confirmez que vous avez la capacité juridique de conclure un contrat contraignant.
1.2 Création de Compte :
La création d’un compte peut être nécessaire pour accéder à certaines fonctionnalités de nos Services.
Vous devez fournir et maintenir des informations exactes, à jour et complètes lors de l’inscription et de la gestion du compte.
Vous êtes responsable de la protection des informations de votre compte et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
Propriété Intellectuelle
Notre Site et nos Services incluent des matériaux tels que textes, graphiques, logos, images, audio, vidéos et logiciels, tous détenus par nous ou nos concédants de licence et protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
La reproduction, la distribution, la modification ou la création d’œuvres dérivées à partir de notre contenu sans autorisation écrite préalable est interdite.
Conduite Interdite
Il est interdit d’utiliser nos Services à des fins illégales, de perturber l’intégrité de nos Services, de violer les lois ou les droits de tiers, de télécharger du contenu nuisible ou de tenter un accès non autorisé à nos systèmes ou aux comptes des utilisateurs.
Facturation et Paiements
Les frais d’abonnement et les conditions de paiement sont détaillés sur notre Site.
En vous abonnant, vous nous autorisez à débiter le mode de paiement fourni.
Tous les paiements sont définitifs, sauf mention contraire dans notre Politique de Remboursement.
Limitation de Responsabilité
Nous et nos affiliés ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs liés à votre utilisation de nos Services, dans la mesure maximale permise par la loi.
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser nous-mêmes et nos affiliés contre toute réclamation ou dommage lié à votre utilisation de nos Services ou à la violation de ces Conditions Générales.
Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales sont régies par les lois applicables à notre adresse de contact.
Les litiges liés à ces conditions ou à nos Services seront exclusivement résolus devant les tribunaux de notre adresse de contact.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment, les modifications prenant effet dès leur publication sur notre Site.
Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions Générales pour prendre connaissance des mises à jour.
Contactez-nous
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, contactez-nous sur whatsapp.
En utilisant notre Site ou nos Services, vous reconnaissez et acceptez ces Conditions Générales.